{"id":850,"date":"2021-02-23T20:55:28","date_gmt":"2021-02-23T19:55:28","guid":{"rendered":"https:\/\/serialknitterparis.com\/?page_id=850"},"modified":"2021-04-16T11:15:20","modified_gmt":"2021-04-16T09:15:20","slug":"elementor-850","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/serialknitterparis.com\/index.php\/elementor-850\/","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t
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GENERAL<\/b><\/span><\/p>

Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (ci-apr\u00e8s CGV) s’appliquent \u00e0 toutes les ventes de marchandises effectu\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 SERAIL KNITTER.<\/span><\/p>

Toute commande implique l\u2019acceptation sans r\u00e9serve par le Client des pr\u00e9sentes CGV qui pr\u00e9valent sur toutes autres conditions\u00a0\u00e0 l’exception de celles express\u00e9ment accept\u00e9es par SERAIL KNITTER.<\/span><\/p>

La non-application m\u00eame r\u00e9p\u00e9t\u00e9e par serial Knitter\u00a0 <\/span>de certaines dispositions des pr\u00e9sentes CGV ne saurait constituer une quelconque renonciation \u00e0 ces dispositions ni cr\u00e9er un usage obligatoire pour serial Knitter . Si une disposition des pr\u00e9sentes CGV venait \u00e0 \u00eatre annul\u00e9e, le reste des CGV demeurerait valide.<\/span><\/p>

En cas de contradiction entre des versions de langues diff\u00e9rentes ou d\u2019erreur ou omission dans la traduction des conditions g\u00e9n\u00e9rales et particuli\u00e8res de vente, la langue fran\u00e7aise pr\u00e9vaut sur les autres langues utilis\u00e9es.<\/span><\/p>

\u00a0<\/div>
Toute prestation\u00a0 accomplie par Serial Knitter implique l\u2019adhesion sans r\u00e9serve de l\u2019acheteur aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Serial Knitter est repr\u00e9sent\u00e9 par Ken Danjoux<\/span><\/div>
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libell\u00e9s en euros. Ils seront major\u00e9s des frais de TVA et frais de transports applicable au jour de la commande\u00a0<\/span><\/div>
Serial Knitter s\u2019applique le droit de modifier ses tarifs \u00e0 tout moment. Toutefois, elle s\u2019engage \u00e0 facturer les marchandises command\u00e9es aux prix indiqu\u00e9s lors de l\u2019enregistrement de la commande.<\/span><\/div>
En cas d\u2019annulation apr\u00e8s l\u2019accord des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) et ou devis, un d\u00e9dommagement de 50% du montant TTC due devra \u00eatre r\u00e9gl\u00e9 \u00e0 Serial Knitter dans un d\u00e9lais de 3 jours ouvrables au titre de la recherche cr\u00e9ative, et de l\u2019achat des fournitures pour la commande. Si l\u2019annulation intervient apr\u00e8s le d\u00e9but de l\u2019ex\u00e9cution, un d\u00e9dommagement \u00e0 hauteur de 100% du montant TTC due devra \u00eatre r\u00e9gl\u00e9 \u00e0 Serial Knitter dans un d\u00e9lais de 3 jours ouvrables.<\/span><\/div>
En cas de d\u00e9faut de payement total ou partiel des marchandises livr\u00e9es au jour de la r\u00e9ception, l\u2019acheteur doit verser a Serial Knitter une p\u00e9nalit\u00e9 de retard \u00e9gale \u00e0 trois fois le taux de l\u2019int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal.<\/span><\/div>
Le taux d\u2019int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises. Cette p\u00e9nalit\u00e9 estcalciul\u00e9e sur le montant TTC de la somme restant due, et cours \u00e0 compter de la date d\u2019\u00e9ch\u00e9ance du prix sans qu\u2019aucune mise en demeure pr\u00e9alable ne soit n\u00e9cessaire. En sus des indemnit\u00e9s de retard, toute somme, y compris l\u2019acompte non pay\u00e9 \u00e0 sa date d\u2019\u00e9xigibilit\u00e9 produira de plein droit le paiement d\u2019une indemnit\u00e9 forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement.<\/span><\/div>
Articles 441-6, alin\u00e9a 12 et D. 441-5 du code de commerce.<\/span><\/div>
Si dans les quinze jours qui suivent la mise en oeuvre de la clause \u00ab\u00a0Retard de payement\u00a0\u00bbl\u2019acheteur ne s\u2019est pas acquitt\u00e9 des sommes restant dues, la vente sera r\u00e9solue de plein droit et pourra ouvrir droit \u00e0 l\u2019allocation de dommages et int\u00e9r\u00eats au profit de Serial Knitter. Serial Knitter conserve la propri\u00e9t\u00e9 des biens vendus jusqu\u2019au payement int\u00e9gralement du prix, en principal et en accessoire. A ce titre, si l\u2019acheteur fait l\u2019objet d\u2019un redressement ou d\u2019une liquidation judiciaire, Serial Knitter se r\u00e9serve le droit de revendiquer, dans le cadre de la proc\u00e9dure collective, les marchandises vendues et rest\u00e9es impay\u00e9es. La responsabilit\u00e9 de Serial Knitter ne pourra pas \u00eatre mis en oeuvre si la non-ex\u00e9cution ou le retard dans l\u2019execution de l\u2019une ou de ses obligations d\u00e9coule d\u2019un cas de force majeur ou ind\u00e9pendant de sa volont\u00e9. A ce titre, la force majeur s\u2019entend de tout \u00e9v\u00e9nement ext\u00e9rieur, impr\u00e9visible, et irr\u00e9sistible au sens de l\u2019article 1148 du code civil.<\/span><\/div>
La marque Serial Knitter et ses produits sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit d\u2019auteur et la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Tous les droits concernant l\u2019int\u00e9gralit\u00e9\u00a0 des produits vendus sur le site ou par d\u2019autres tout autre circuits de distributions, sont exclusivement r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 Serial Knitter et a son propri\u00e9taire.\u00a0<\/span><\/div>
Le droit d\u2019auteur en France est r\u00e9gi par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifi\u00e9es dans le code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. En somme, tout droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle attach\u00e9s au produit restent sans r\u00e9serve la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re de Ken Danjoux. Toutes reproductions, repr\u00e9sentations, utilisations ou mofifications, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, de tout ou partie d\u2019une cr\u00e9ation, sans avoir obtenu l\u2019autorisation pr\u00e9alable \u00e9crite et sign\u00e9e est interdite et constitue un d\u00e9lit de contrefa\u00e7on\u00a0<\/span><\/div><\/div>
\u00a0<\/span><\/div>

COMMANDE<\/b><\/span><\/p>

La vente n\u2019est r\u00e9put\u00e9e conclue et les engagements pris en son nom par ses agents ne deviennent valides qu\u2019apr\u00e8s l’acceptation par serial Knitter\u00a0 <\/span>de la commande du Client.\u00a0Celle-ci est mat\u00e9rialis\u00e9e par l\u2019\u00e9mission d\u2019une confirmation de commande ou la livraison effective des produits command\u00e9s. Les commandes pass\u00e9es par le Client constituent pour lui des engagements fermes et irr\u00e9vocables.<\/span><\/p>

Le Client ach\u00e8te pour son propre compte et pour la vente au d\u00e9tail et ne pourra revendre les marchandises \u00e0 un autre professionnel sans l\u2019accord de serial Knitter .<\/span><\/p>

Serial Knitter\u00a0 <\/span>se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler les commandes en cours d\u2019un Client en cas d\u2019incident de paiement ou de non respect de ses engagements ant\u00e9rieurs ou de risque d\u2019atteinte \u00e0 l\u2019image des marques des produits serial Knitter .<\/span><\/p>

PRIX<\/b><\/span><\/p>

En l\u2019absence de convention particuli\u00e8re concernant le prix, les tarifs de serial Knitter\u00a0 <\/span>en vigueur \u00e0 la date de la commande seront appliqu\u00e9s.<\/span><\/p>

Sauf stipulation contraire, les prix s\u2019entendent en euros hors TVA et autres taxes, hors droits de douane et hors frais de livraison, tous \u00e0 la charge du Client.<\/span><\/p>

Le prix inclut tous les co\u00fbts mis \u00e0 la charge de serial Knitter . En cons\u00e9quence, dans l’hypoth\u00e8se o\u00f9 serial Knitter\u00a0 <\/span>aurait \u00e0 supporter des co\u00fbts qui, incomberaient au Client (par exemple les frais de transport ou d’assurance en cas de vente EXW ou FCA), le montant de ces d\u00e9penses ne devra pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme inclus dans le prix et devra donc \u00eatre rembours\u00e9 \u00e0 serial Knitter\u00a0 <\/span>par le Client.<\/span><\/p>

Serial Knitter se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler toute commande ou reliquat de commande exprim\u00e9e dans une devise autre que l\u2019Euro en cas de variation d\u00e9favorable pour Serial Knitter de plus de 5% du taux de change de cette devise contre l\u2019euro par comparaison au taux du jour de la commande.<\/span><\/p>

Serial Knitter se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler toute commande sur laquelle il est tenu d\u2019acquitter des droits de douane en cas de variation d\u00e9favorable pour Serial Knitter de plus de 5 points de base du taux de droits de douane par comparaison au taux du jour de la commande.<\/span><\/p>

LIVRAISON<\/b><\/span><\/p>

Le d\u00e9lai de livraison est donn\u00e9 \u00e0 titre indicatif et ne constitue pas un engagement de Serial Knitter. Le d\u00e9passement de ce d\u00e9lai ne peut donner lieu \u00e0 aucune retenue ou indemnit\u00e9 ni autoriser le Client \u00e0 refuser une livraison ou annuler ses commandes en cours.<\/span><\/p>

En toute hypoth\u00e8se, toute livraison pourra \u00eatre suspendue si le Client n\u2019est pas \u00e0 jour de toutes ses obligations \u00e0 l’\u00e9gard de Serial K,itter.<\/span><\/p>

Sauf stipulation contraire, la livraison se fera \u00ab\u00a0Ex Works\u00a0\u00bb (Incoterms 2000: EXW) au lieu de stockage de Serial Knitter Dans tous les cas, le Client est responsable des marchandises vendues et les risques y aff\u00e9rents \u00e0 lui transf\u00e9rer d\u00e8s leur sortie de nos magasins ou entrep\u00f4ts; il s’engage \u00e0 ce qu’elles soient couvertes, d\u00e8s cette sortie, par une assurance garantissant les risques de perte, vol et destruction.<\/span><\/p>

Les marchandises voyagent toujours aux risques et p\u00e9rils du Client, m\u00eame lorsque le prix inclut le transport et l\u2019assurance, ou que Serail Knitter en fait l\u2019avance.<\/span><\/p>

Le Client doit v\u00e9rifier \u00e0 la r\u00e9ception la conformit\u00e9 (nombre de colis, quantit\u00e9s, mod\u00e8les) des produits livr\u00e9s par rapport aux produits command\u00e9s et leur bon \u00e9tat. Si aucune r\u00e9serve pr\u00e9cise et d\u00e9taill\u00e9e n’est formul\u00e9e \u00e0 ce titre par le Client au jour de la r\u00e9ception des produits, sur le bon du transporteur, lesdits produits ne pourront plus \u00eatre ni repris ni \u00e9chang\u00e9s. En outre, pour \u00eatre prise en compte, toute r\u00e9clamation devra, \u00eatre r\u00e9it\u00e9r\u00e9e dans les 5 jours suivant la livraison, par lettre recommand\u00e9e avec avis de r\u00e9ception.<\/span><\/p>

Au cas o\u00f9 il existerait des diff\u00e9rences mineures entre les produits command\u00e9s et ceux livr\u00e9s, ces derniers seront consid\u00e9r\u00e9s comme conformes.<\/span><\/p>

Le Client ne peut en aucun cas refuser la r\u00e9ception des marchandises et aucun retour ne pourra \u00eatre effectu\u00e9 sans l\u2019accord pr\u00e9alable de Serial Knitter.<\/span><\/p>

FORCE MAJEURE<\/b><\/span><\/p>

Ont pour effet de suspendre les obligations de Serial Knitter\u00a0 <\/span>les cas fortuits ou de force majeure tels que : les gr\u00e8ves totales ou partielles entravant la bonne marche de notre entreprise ou celle d’un de nos fournisseurs, sous-traitants ou transporteurs, ainsi que l’interruption des transports, de la fourniture d’\u00e9nergie, de mati\u00e8res premi\u00e8res ou de pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es.<\/span><\/p>

PAIEMENT<\/b><\/span><\/p>

Sauf autres modalit\u00e9s pr\u00e9vues express\u00e9ment par les conditions particuli\u00e8res, le prix de vente est payable, au comptant \u00e0 r\u00e9ception de la facture, par virement bancaire. Aucun escompte n\u2019est applicable pour paiement comptant. En aucun cas, les paiements qui sont dus \u00e0 Serial Knitter ne peuvent \u00eatre suspendus ni faire l’objet d’une quelconque r\u00e9duction ou compensation sans accord \u00e9crit de la part de Serial Knitte.<\/span><\/p>

Tout paiement qui est fait \u00e0 Serial Knitte s’impute sur les sommes dues quelle que soit la cause, en commen\u00e7ant par celles dont l’exigibilit\u00e9 est la plus ancienne.<\/span><\/p>

A d\u00e9faut de tout paiement du prix \u00e0 son \u00e9ch\u00e9ance, Serial Knitter pourra de plein droit r\u00e9soudre la vente, 8 jours apr\u00e8s une mise en demeure rest\u00e9e sans effet, sans pr\u00e9judice de tous dommages int\u00e9r\u00eats susceptibles d’\u00eatre demand\u00e9s par Serial Knitter.<\/span><\/p>

Toute annulation de commande du fait du Client ou due \u00e0 une d\u00e9faillance de sa part entra\u00eene la conservation par Serial Knitte\u00a0 des acomptes re\u00e7us ou avoirs en compte \u00e0 titre de d\u00e9dommagement partiel.<\/span><\/p>

En cas de d\u00e9faut de paiement \u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance, les sommes dues porteront int\u00e9r\u00eat \u00e0 la charge du Client \u00e0 une fois et demi le taux l\u00e9gal en France, \u00e0 compter de la mise en demeure de Serial Knitter.<\/span><\/p>

Si les parties ont convenu d’un paiement par cr\u00e9dit documentaire, le Client devra, sauf stipulation contraire, faire en sorte que soit \u00e9mis par une banque notoire, un cr\u00e9dit documentaire en faveur de Serial Knitte, conforme aux R\u00e8gles et Usances Uniformes relatives aux Cr\u00e9dits Documentaires publi\u00e9es par la CCI et notifi\u00e9 au moins 30 jours avant la date convenue de livraison ou au moins 30 jours avant le point de d\u00e9part de la p\u00e9riode convenue de livraison. Le cr\u00e9dit documentaire devra \u00eatre payable \u00e0 vue et permettre des exp\u00e9ditions partielles et des transbordements.<\/span><\/p>

Serial Knitter se r\u00e9serve le droit de recourir \u00e0 des services de factoring ou autres cessions de cr\u00e9ances. Dans ce cas, pour \u00eatre lib\u00e9ratoire, le paiement devra \u00eatre effectu\u00e9 entre les mains du cessionnaire suivant les instructions transmises par Serial Knitter.<\/span><\/p>

RESERVE DE PROPRIETE<\/b><\/span><\/p>

Serial Knitter se r\u00e9serve la propri\u00e9t\u00e9 des marchandises vendues jusqu’au complet paiement du prix en principal et int\u00e9r\u00eats, \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 que ch\u00e8ques et lettres de change ne sont consid\u00e9r\u00e9s comme des paiements qu’\u00e0 compter de leur encaissement effectif. \u00c0 d\u00e9faut de r\u00e8glement du prix \u00e0 l’\u00e9ch\u00e9ance convenue, Serial Knitter pourra reprendre ses marchandises et la vente sera r\u00e9solue de plein droit si bon lui semble. Les acomptes vers\u00e9s resteront acquis \u00e0 Serial Knitter \u00e0 titre de d\u00e9dommagement partiel. Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert, d\u00e8s la sortie de nos magasins, des risques des produits vendus au Client.
Notre droit de revendication porte aussi bien sur les marchandises que sur leur prix si elles ont d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 revendues.<\/span><\/p>

DROIT APPLICABLE – JURIDICTION COMPETENTE<\/b><\/span><\/p>

Pour toutes les contestations relatives aux ventes r\u00e9alis\u00e9es par Serial Knitter et \u00e0 l’application ou \u00e0 l’interpr\u00e9tation des pr\u00e9sentes CGV, seul sera comp\u00e9tent le tribunal de commerce de Paris. Toutes les ventes conclues par Serial Knitter sont soumises \u00e0 la loi fran\u00e7aise.<\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente GENERAL Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (ci-apr\u00e8s CGV) s’appliquent \u00e0 toutes les ventes de marchandises effectu\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 SERAIL KNITTER. Toute commande implique l\u2019acceptation sans r\u00e9serve par le Client des pr\u00e9sentes CGV qui pr\u00e9valent sur toutes autres conditions \u00e0 l’exception de celles express\u00e9ment accept\u00e9es par SERAIL KNITTER. 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